Affichages

CONSEIL MUNICIPAL

• Procès-verbal et Liste des délibérations du Conseil municipal - 25 avril 2023
• Procès-verbal et Liste des délibérations du Conseil Municipal - 9 juin 2023
• Procès-verbal et Liste des délibérations du Conseil Municipal - 26 septembre 2023
• Procès-verbal et Liste des délibérations du Conseil Municipal - 2 novembre 2023
• Procès-verbal et Liste des délibérations du Conseil Municipal - 21 décembre 2023
• Procès-verbal et Liste des délibérations du Conseil Municipal - 2 avril 2024
  

Retrouvez l'ensemble des procès-verbaux et listes des délibérations des conseils municipaux en cliquant ici.

CONSEILS D'ADMINISTRATION DU CCAS

• Procès-verbal et Liste des décisions du CA du CCAS - 12 janvier 2023
  
• Procès-verbal et Liste des décisions du CA du CCAS - 06 avril 2023
• Procès-verbal et Liste des décisions du CA du CCAS - 03 juillet 2023
• Procès-verbal et Liste des décisions du CA du CCAS - 21 décembre 2023
• Procès-verbal et Liste des décisions du CA du CCAS - 9 avril 2024
  

URBANISME

Déclaration préalable de travaux

• Récépissé Dépôt Déclaration préalable - SCI RLVL BAILLY - DP 095 409 24 B001 - Arrêté d'accord
• Récépissé Dépôt Déclaration préalable - RESTAURANT GALINHA - CC MODO - DP 095 409 24 B002
  
• Récépissé Dépôt Déclaration préalable - SINCLAIR - DP 095 409 24 B003
  

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Retrouvez l'ensemble des arrêtés / avis / déclaration etc. édités par la Préfecture du Val d'Oise en cliquant sur le lien.

INDEMNISATIONS - PERTES DE RECOLTE SUITE A DES INTEMPERIES

Arrêté 24-17683 encadrant la période de dépôt des demandes d'indemnisation fondée sur la solidarité nationale des pertes de récolte affectant le lin semence textile non assurées suite à l'aléa climatique de l'année 2023

ARRETES PONCTUELS ET TEMPORAIRES

ARRETES SPECIFIQUES A LA CHASSE, LOUVETERIE ET GESTION DES ANIMAUX SAUVAGES (permanents et temporaires)

• Arrêté 2022-16828 du 16 mai 2022 : fixant des quotas annuels de prélèvement par espèce de grand gibier dans le département du Val d'Oise
• Arrêté 2023-17205 du 19 avril 2023 : relatif aux règles de sécurité applicables lors de la pratique de la chasse et de la destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts
• Arrêté 2023-17233 du 17 mai 2023 : fixant les périodes d'ouverture et de fermeture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département du Val d'Oise
• Arrêté 2023-17234 du 17 mai 2023 : portant dispositions spécifiques de la chasse pour la campagne 2023-2024 et fixant un plan de chasse qualitatif et quantitatif applicable aux espèces chevreuil, cerf et daim dans le département du Val d'Oise
• Arrêté 2023-17235 du 17 mai 2023 : fixant la liste complémentaire des espèces d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégâts du 3ème groupe, ainsi que les périodes et les modalités de destruction de ces espèces pour la période du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
• Arrêté 2023-17237 du 17 mai 2023 : approuvant le plan de gestion cynégétique pour le sanglier pour la campagne 2023-2024 dans le département du Val d'Oise
• Arrêté 2023-17238 du 17 mai 2023 : approuvant le plan de gestion cynégétique pour le faisan commun pour la campagne 2023-2024 dans le département du Val d'Oise
• Arrêté 2023-17239 du 17 mai 2023 : autorisant le tir de jour du sanglier autour des parcelles agricoles en cours de récolte ou de broyage pour les couverts végétaux
• Arrêté 2023-17497 du 25 octobre 2023 : portant autorisation de procéder à des tirs de nuit au renard sur les communes des GIC des deux massifs, de la plaine de France et de la vallée de Sauseron.