ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2023-50 - valable du 11 septembre au 13 octobre 2023
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION DE LA POSE D'UN ÉCHAFAUDAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC DEVANT LE 28, RUE DE PARIS
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2023-51 - valable du 19 au 20 septembre 2023
ARRÊTÉ PORTANT INTERDICTION DE STATIONNEMENT SUR 3 PLACES RUE DES MERISIERS
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2023-53 - valable du 12 octobre au 17 novembre 2023
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION DE LA POSE D'UN ÉCHAFAUDAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC DEVANT LE 25, RUE DE PARIS
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2023-55 - valable du 23 au 27 octobre 2023
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX ET RÉGULATION CIRCULATION RUE DE PARIS ET RUE JEAN MERMOZ
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2023-56 - valable le 31 octobre 2023
ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX ET RÉGULATION CIRCULATION RUE JEAN MERMOZ
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2023-58 - valable du 27 novembre au 31 décembre 2023
ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 16BIS, RUE DE PARIS
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2023-59 - valable du 30 octobre au 3 novembre 2023
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT 1BIS CHEMIN DE VIARMES
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2023-62 - valable le 1er décembre 2023
ARRÊTÉ RÊGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION RUE DU MOUTIER ET RUE DES ÉCOLES
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2023-64 - valable du 14 novembre au 15 décembre 2023
ARRÊTÉ PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE D'UTILISATION DU TERRAIN DE FOOTBALL
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2023-67 - valable du 22 novembre au 15 décembre 2023 inclus
ARRÊTÉ PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE D'UTILISATION DU TERRAIN DE FOOTBALL. ABROGE ARRÊTÉ N°ARR-TEMP-2023-64
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2023-68 - valable du 6 au 8 décembre 2023 inclus
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT D'UN CAMION POIDS-LOURD DEVANT LE 11, RUE DE PARIS
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2023-69 - valable du 4 au 29 décembre 2023 inclus
ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT 19, RUE GUY VENNAT
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2023-71 - valable jusqu'au dimanche 14 janvier 2024 inclus
ARRÊTÉ PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE D'UTILISATION DU TERRAIN DE FOOTBALL. PROROGE ARRÊTÉ N° ARR-TEMP-2023-67
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2023-72 - valable jusqu'au 31 décembre 2024
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'UNE GRUE À TOUR FIXE. PROROGE ARRÊTÉ N°ARR-TEMP-2023-36
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-01 - valable jusqu'au 31 décembre 2024
ARRÊTÉ MUNICIPAL PERMANENT ANNÉE 2024 ASSAINISSEMENT SANS TRAVAUX DE VOIRIE SOCIÉTÉS SANET, EAV ET ACE HYGIÈNE
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-06 - valable le vendredi 9 février 2024
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX, RÉGULATION DE CIRCULATION ET RÉGULATION DE STATIONNEMENT RUE HECTOR MALOT ET RUE NUNGESSER ET COLI ENTREPRISES FAYOLLE ET SANET
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-07 - valable jusqu'au 31 décembre 2024
ARRÊTÉ MUNICIPAL PERMANENT ANNÉE 2024 ASSAINISSEMENT INTERVENTIONS URGENTES SANS TRAVAUX DE VOIRIE SOCIÉTÉ FAYOLLE
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-08 - valable jusqu'au 31 décembre 2024
ARRÊTÉ MUNICIPAL PERMANENT ANNÉE 2024 POUR LES CONTRÔLES DE L'ASSAINISSEMENT LORS D'ENQUÊTES DOMICILIAIRES POUR CESSATION DE BIENS IMMOBILIERS SANS TRAVAUX DE VOIRIE SOCIÉTÉ SFDE VEOLIA EAU
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-09 - valable les 19,20 et 21 février 2024, chaque nuit de 22h30 à 5h15
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX, RÉGULATION DE CIRCULATION, DU CHEMINEMENT PIÉTONS RUE JEAN MERMOZ SOCIÉTÉ SANET CONTRÔLE POUR SIAH
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-10 - valable du 15 au 20 février inclus
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE D'UTILISATION DU TERRAIN DE FOOTBALL
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-12 - valable du 21 février au 4 juin inclus
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'INSTALLATION D'UNE BASE DE VIE PARKING RUE HECTOR MALOT ENTREPRISE DEGAUCHY TP
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-13 - valable du jeudi 22 au 27 février inclus
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE D'UTILISATION DU TERRAIN DE FOOTBALL
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-14 - valable du 23 février au 4 juin inclus
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX, INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET RÉGULATION DE CIRCULATION CLOS SAINT-LUBIN ENTREPRISE DEGAUCHY TP
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-15 - valable du 26 février au 1er mars inclus
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX ET RÉGULATION CIRCULATION ENTREPRISE NEREV
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-16 - valable du 23 au 27 février inclus
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE D'UTILISATION DE L'AIRE DE JEUX ET DU TERRAIN DE PÉTANQUE SITUÉS DERRIÈRE SALLE POLYVALENTE
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-19 - valable du 11 au 22 mars inclus
ARRÊTÉ PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ MUNICIPAL N°ARR-TEMP-2024-14 - AUTORISATION DE TRAVAUX, INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET REGULATION DE CIRCULATION CLOS SAINT-LUBIN - ENTREPRISE DEGAUCHY TP
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-20 - valable du 11 mars au 5 avril inclus
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX AVENUE JEAN ROSTAND - VEOLIA EAU
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-21 - valable du 13 au 22 mars inclus
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX, REGULATION DU STATIONNEMENT - SOCIETE SOLUTION EVENEMENT
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-22 - valable du 13 au 22 mars inclus
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX ET RÉGULATION DU STATIONNEMENT FACE AU 18-20 RUE DE PARIS - SOCIETE SOLUTION EVENEMENT
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-26 - valable jusqu'au 15 avril 2024 inclus
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX AVENUE JEAN ROSTAND - VÉOLIA EAU. PROROGE ARRÊTÉ N° ARR-TEMP-2024-20
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-27 - valable du 8 au 10 avril inclus
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX 6, RUE HECTOR MALOT ITP POUR GRDF
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-29 - valable du 15 avril au 3 mai inclus
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX ET AUTORISATION POSE D'UN ÉCHAFFAUDAGE DEVANT 14 ET 16 RUE DE PARIS SOGEP SAS
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-30 - valable du 15 au 19 avril inclus
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION ET RÉGULATION CIRCULATION RUE JEAN MERMOZ FAYOLLE POUR CAPV
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-31 - valable du 27 au 28 avril inclus
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE STATIONNEMENT ET CIRCULATION VIDE-GRENIERS DE MOISSELLES
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-32 - valable le 28 avril 2024
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION D'UNE VENTE AU DÉBALLAGE DITE "VIDE-MAISON" 9, RUE GUY VENNAT
ARRÊTÉ DU MAIRE N°ARR-TEMP-2024-34 - valable du 27 avril au 27 juin 2024
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION D'UNE VENTE AU DÉBALLAGE DITE "VIDE-MAISON" 15, RUE GUY VENNAT
Liste des arrêtés non exhaustive